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1. Éditeur du site

Le site www.foot-mediation.fr est édité par :

SAS SENECIA
Société par Actions Simplifiée
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FOOT MEDIATION est un service proposé par la société SAS SENECIA.

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2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est la SAS SENECIA.

 

 

3. Hébergement

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L’ensemble du contenu présent sur le site www.foot-mediation.fr, incluant, de façon non limitative, les textes, visuels, graphismes, logo, vidéos, audios, documents téléchargeables et structure générale du site, est la propriété exclusive de SAS SENECIA, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

FOOT MEDIATION met à disposition un programme d’information, de prévention et d’accompagnement à la gestion des situations conflictuelles dans le cadre du football amateur.

Les contenus proposés ne constituent ni une formation certifiante, ni un accompagnement thérapeutique, juridique ou psychologique.
Les décisions prises à la suite de l’utilisation du programme relèvent de la seule responsabilité de l’utilisateur ou du club concerné.

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